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Marques déposées par COTRAC
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ACCORT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACCORT
COTRAC

Numéro de dépôt :
4518166
Date de dépôt :
23/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2029
ACCORT de COTRAC

Présentation de la marque ACCORT

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2019 par COTRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est COTRAC domicilié(e) Route de la Centrale - 59136 - WAVRIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTRAC, Monsieur Ghislain STASSEN domicilié(e) Route de la Centrale - 59136 - WAVRIN - France.

La marque ACCORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4518166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCORT arrivera à expiration en date du 23 janvier 2029.

COTRAC a également déposé les autres marques suivantes : COTRAC.FR , COTRAC


COTRAC - Route de la Centrale - 59136 - WAVRIN - France


COTRAC, Monsieur Ghislain STASSEN - Route de la Centrale - 59136 - WAVRIN - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ;

Bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles d'engins de chantier ; Bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines et appareils de chargement-déchargement ; Bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines agricoles ; Chenilles en caoutchouc à utiliser sur des machines de construction ; Chenilles en caoutchouc pour engins servant à charger et décharger machines et appareils ; Chenilles en caoutchouc pour châssis à chenilles de machines agricoles ; Chenilles en caoutchouc pour châssis à chenilles de machines d'exploitation minière ; Godets chargeurs pour excavatrices ; Godets pour machines de levage hydrauliques ; Godets pour machines de terrassement ; Lames pour machines de terrassement ; Niveleuses [engins ou éléments d'engins] ; Pignons d'entraînement pour machines ; Roues dentées [pièces de machines] ; Roues dentées pour chaînes d'entrainement ; Roues et chenilles pour machines ;

Chaînes à maillons pour systèmes d'entraînement [pour véhicules terrestres] ;

Entretien et réparation de machines de terrassement ; Entretien et réparation d'équipements de terrassement.